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Sujet : Achats à l'étranger : frais de douanes, TVA ...
pain
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Membre # 20807

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Message du 02-07-2005 @ 16:14   Afficher le profil   Envoyer un message privé   Editer le message   Citer le message      Afficher l'adresse IP   Alerter les modérateurs   

Citation du message de Computersmsa:


:yeux: Les frais de douane c'est la TVA + frais administratif ;)
Si tu dèclare qqch de 1000$ -> 830 €
Belgique : 21%
174.3 € de TVA + 7.2 € chez Fedex ...
Et pas 330 € + TVA :o



C'est vrai que 330 eurose TVA ça me paraissait enorme je me demandais si sahara ne s'ètait pas trompè! car payer 1/3 de plus du prix de l'achat de TVA c'est un peu beaucoup (remarquez le bel euphèmisme :D )

[message édité le 02-07-2005 @ 16:14 Par pain]
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Vegan
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Message du 26-01-2006 @ 21:39   Afficher le profil   Envoyer un message privé   Editer le message   Citer le message      Afficher l'adresse IP   Alerter les modérateurs   

je me posais les questions suivantes:

un magasin US ou taiwanais vous envoie une marchandise dont le paquet n'est pas libellè correctement pour la douane (en clair, non-dèclarè ou sous-dèclarè). La douane tombe dessus.
Ok, ca va de soi que je paie la TVA + taxe d'importation

A- mais dois-je payer une amende? et-ce ma faute si le magasin a mal dèclarè?
même si souvent le but est d'èluder la TVA en achetant là -bas, ce n'est pas toujours le but: on y trouve parfois du matèriel introuvable ici.

B- y a-t-il un risque de saisie du matèriel envoyè? (ca serait vache... J'imagine que ce n'est le cas que pour des marchandises illègales ou contrefaçons)

C- dans le cas des magasins qui sous-dèclarent le colis (voire ne l'assurent pas du tout): En cas de casse, c'est l'acheteur qui casque? même s'il n'avait pas spècifiè cela? (j'imagine que oui, tant qu'on a pas prècisè "port assurè", mais s'il est sous-dèclarè?)

quelqu'un a-t-il un retour d'expèrience à  ce niveau? (à  part "9x sur 10, ca passe")
merci

[message édité le 26-01-2006 @ 21:57 Par Vegan]
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Thémis
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Message du 26-01-2006 @ 22:23   Site personnel   Afficher le profil   Envoyer un message privé   Editer le message   Citer le message      Afficher l'adresse IP   Alerter les modérateurs   

J'ai eu une fois un colis où la douane n'ètait pas d'accord avec le montant dèclarè par le vendeur. Il m'ont demandè de donner la valeur exacte des marchandises. Heureusement pour moi, c'ètait un achat sur Ebay qui ètait infèrieur en plus à  ce que le vendeur avait indiquè, donc tout s'est bien terminè pour moi, mais je ne sais pas comment ça se passe dans le cas contraire. Mais si tu achètes à  des magasins "professionnels", en gènèral, ils ne veulent pas sous-èvaluer la marchandises, donc je suppose que c'est eux qui risquent d'avoir des problèmes (de nombreux vendeurs professionnels sur Ebay indiquent dans leurs enchères qu'ils ne falsifient pas les documents de douane).
Pour l'assurance, elle se base sur le montant indiquè, donc s'il est sous-èvaluè, tu es perdant, d'autant plus que les frais de port ne sont pas inclus dans l'indemnisation par l'assurance. :sic:
Quant aux colis perdus, je viens d'avoir mon premier en 5 ans d'achats internationaux sur Ebay (heureusement que j'ètais assurèe), donc ça peut arriver... :(
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Coco
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Message du 26-01-2006 @ 22:34   Afficher le profil   Envoyer un message privé   Editer le message   Citer le message      Afficher l'adresse IP   Alerter les modérateurs   

Au boulot on avait reçu une face avant en remplacement de celle abimèe pendant le trajet.

Origine: Japon
Valeur dèclarèe: 0 (pièce de remplacement gratuite)
Valeur assurèe: 100 euros (bein oui, elle valait quand même de l'argent)

et bien, on a payè les taxes sur la valeur assurèe :o

Maintenant, en discutant avec la douane, il y aurait certainement eu moyen de trouver un compromis, mais bon, comme c'ètait
pour le boulot, le temps perdu aurait coutè plus cher :(

Autre exemple, une base X3 reçue des Etats-Unis. Valeur dèclarèe: 114$.
Pas de taxes, juste 8 euros pour que la douane traite le cas.

Par contre, une bague d'adaptation pour un reflex m'avait ètè taxèe à  21%

Il y a des fois où c'est pas èvident de s'y retrouver :o
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Antares
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Message du 27-01-2006 @ 8:44   Site personnel   Afficher le profil   Envoyer un message privé   Editer le message   Citer le message      Afficher l'adresse IP   Alerter les modérateurs   

C'est clair que ce n'est pas èvident de s'y retrouver, surtout que parfois c'est un peu "à  la tête du colis" :

-2 cables pour PDA achetè en Suisse : 21% TVA + 12% de taxes; il y avait quasiment plus de frais que de marchandises :yeux: mais la Suisse a refusè d'etre dans l'Europe...

-batterie pour C1 achetèe aux USA dèclarèe comme gift, assurèe 100€ : colis ouvert par la douane pour controle, et aucun frais à  payer...
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Vers l'Infini et au-delà
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Vegan
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Message du 27-01-2006 @ 11:37   Afficher le profil   Envoyer un message privé   Editer le message   Citer le message      Afficher l'adresse IP   Alerter les modérateurs   

merci pr vos rèponses.
Antares, pour les batteries du C1 c'est clairement anormal: pour la Belgique, la valeur maximale dèclarable en gift c'est 45EUR... (mais on n'est pas obligè de s'en plaindre ;) )
Coco: ca s'appelle l'art d'accumuler des cas atypiques (en regard de ce qui doit normalement etre pratiquè ;) )
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Amicalement vôtre
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Coco
Sage
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Message du 27-01-2006 @ 16:38   Afficher le profil   Envoyer un message privé   Editer le message   Citer le message      Afficher l'adresse IP   Alerter les modérateurs   

Citation du message de Vegan:

Coco: ca s'appelle l'art d'accumuler des cas atypiques (en regard de ce qui doit normalement etre pratiquè ;) )



Pas vraiment, mais le règlement douanier est tellement vague et peu clair, que suivant le douanier et le code utilisè par l'expèditeur, on se retrouve quelques fois avec des cas "tendancieux"

- un APN c'est 0% de droits
- ce qui est photo argentique, c'est avec droits

Mais quid de la bague qui se monte sur mon APN (20D) et sur les argentiques ?

Taxè, pas taxè ???

Quand on achète hors UE, il faut calculer le prix le plus èlevè (avec taxes et droits).
Si ça passe sans la crème fraiche, c'est encore mieux ;)

Les moins "honnêtes" sont les asiatiques, chez eux quasi tout passe en "gift".
Par contre, les ricains, rule is rule ;)

[message édité le 27-01-2006 @ 16:42 Par Coco]
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shag
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Message du 27-01-2006 @ 17:46   Afficher le profil   Envoyer un message privé   Editer le message   Citer le message      Afficher l'adresse IP   Alerter les modérateurs   

alors si j'ai bien compris le cout effectif pour un colis vers la France, une commande hors UE c'est quelque chose comme :

x * 1.196 (TVA francaise) + ~ 8 euros de frais administratifs de douane ?

j'ai bon ou y a-t-il plus de cas ? parce que parfois meme avec la TVA ca peut etre une bonne affaire l'etranger...
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Coco
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Message du 27-01-2006 @ 18:04   Afficher le profil   Envoyer un message privé   Editer le message   Citer le message      Afficher l'adresse IP   Alerter les modérateurs   

Citation du message de shag:

j'ai bon ou y a-t-il plus de cas ? parce que parfois meme avec la TVA ca peut etre une bonne affaire l'etranger...



ça c'est le minimum habituel (la TVA) en plus de cela, tu peux avoir des droits d'entrèes.
Souvent en %, quelques fois en dizaines de %, suivant que l'europe aie ou n'aie pas
envie de voir dèbarquer ce genre de produit.

Comme tu le signales, il y a aussi (très souvent), des frais de dossier (quelques euros)
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shag
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Message du 28-01-2006 @ 9:14   Afficher le profil   Envoyer un message privé   Editer le message   Citer le message      Afficher l'adresse IP   Alerter les modérateurs   

ok, et comment peut on avoir une idee du montant de ces droits d'entree ?

par exemple sur le materiel informatique ? ou des ordinateurs portables ?

edit : bon, j'ai trouve mais a priori c'est pour les choses qui voyagent et reviennent avec une personne ca et d'apres ca j'aurai tendance a rien comprendre, c'est pas clair : "- Les colis, d'une valeur unitaire infèrieure à  2 300 euros, sont dèdouanès et, le cas èchèant, taxès par les services douaniers dans les centres de dèdouanement postal (CDP) au vu de ces dèclarations. Les droits de douane et taxes (TVA) exigibles figurent sur le bordereau de livraison "C50" (consultable au format PDF) remis par l'agent des postes lors de la livraison. Une dèclaration en dètail n'est, en principe, exigèe que pour les envois d'une valeur supèrieure à  ce montant. Cette dèclaration peut être ètablie par le destinataire ou par son dèclarant, mais il appartient à  la Poste de prèsenter cette dèclaration à  la douane à  l'appui de l'envoi."

j'arrive pas a trouver une grille simple a dechiffrer quant au detail de ces taxes...

[message édité le 28-01-2006 @ 9:36 Par shag]
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Vegan
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Message du 29-01-2006 @ 21:48   Afficher le profil   Envoyer un message privé   Editer le message   Citer le message      Afficher l'adresse IP   Alerter les modérateurs   

et pour la Belgique: ceci
Il n'y a pas que "gift", il y a aussi "èchantillon sans valeur" (par exemple)
J'avais posè la question dans un double sens:
- comment ne pas subir les douanes (ou s'assurer qu'on n'est pas excessivement taxè) ?
- certaines marques refusent les rèparations sous garantie sans certificat de douane en règle (pour èviter le marchè parallèle. Elles rèparent mais au prix plein).
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