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6 visiteurs sur ce topic (0 membre(s), 6 invité(s) )


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Sujet : problème plaque d'immatriculation
neo_
Sage
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Message du 02-07-2012 @ 19:41   Afficher le profil   Envoyer un message privé   Editer le message   Citer le message      Afficher l'adresse IP   Alerter les modérateurs   


bonjour,

j'aimerais avoir votre avis, je viens de me faire contrôler par la gendarmerie, et lors du contrôle ils ont constatés une invertion de lettre sur ma plaque d'immatriculation.
Celle ci ayant été posé par le garage (j'ai le papier comme quoi il faisait la carte grise et l'immatriculation ne devait pas changé vu qu'il s'agit des plaques " a vie".

je suis convoqué demain à la gendarmerie, j'ai fais un tours du coté de légifrance et les peines sont très lourdes... je voulais savoir se que je pouvais faire outre ammené mes papiers pour prouver ma bonne fois et montrer que je n'ai pas fais faire de fausses plaques?

merci
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chris lo
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Message du 02-07-2012 @ 22:24   Afficher le profil   Envoyer un message privé   Editer le message   Citer le message      Afficher l'adresse IP   Alerter les modérateurs   

tu as la voiture depuis peu ?
car sinon, c'est étrange de n'avoir rien constaté :!!!: ne serait-ce qu'en allant au garage ou en apposant ta vignette d'assurance.

m'enfin, si y'a juste 2 chiffres inversés, ils vont bien croire ta bonne foi (enfin j'espère :sic: )

c'est vrai qu'en regardant les résultats sous Google, ça n'a pas l'air de rigoler :( le propriétaire doit vérifier la bonne conformité de ses plaques d'immatriculation, sous peine d'une forte amende s'il roule avec de "fausses" plaques.
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Marsoff
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Message du 02-07-2012 @ 23:28   Site personnel   Afficher le profil   Envoyer un message privé   Editer le message   Citer le message      Afficher l'adresse IP   Alerter les modérateurs   

Y a un truc pas très clair là dedans : il y a eu inversion sur la nouvelle CG, les plaques restant celles d'origine ou sur un nouveau jeu de plaques ?

Si c'est la première hypothèse, demande au garage de te fournir l'ancienne CG (en espérant qu'ils l'ai conservée) ou à défaut le document fourni par le précédant propriétaire au moment de la vente et sur lequel devrait figurer la "bonne immatriculation".
Si c'est la deuxième, il te sera facile de dire que c'est le mec de l'atelier qui s'est gouré et de refaire les plaques.

Dans tous les cas, si le garage est fautif tu devrais t'en tirer en plaidant la bonne foi.



[message édité le 02-07-2012 @ 23:28 Par Marsoff]
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icy
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Message du 03-07-2012 @ 7:53   Afficher le profil   Envoyer un message privé   Editer le message   Citer le message      Afficher l'adresse IP   Alerter les modérateurs   

C'est le garage qui s'occupe de faire les plaques en France? J'imagine que t'es pas le seul a avoir ce genre de soucis alors :sic:
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neo_
Sage
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Message du 03-07-2012 @ 8:09   Afficher le profil   Envoyer un message privé   Editer le message   Citer le message      Afficher l'adresse IP   Alerter les modérateurs   

bonjour, merci pour vos réponses,
j'ai la voiture depuis octobre, lors de la fabrication de plaque qui se termine normalement par YH il a été mis HY, je ne m'en étais pas rendu compte, ni le garage ou je l'ai acheté ni l'a ou j'ai fais faire la révision..

c'est le garage qui a fait faire la carte grise et la plaque d'immatriculation

en effet quand on voit les risques encourus cela est stressant surtout lorsque cela n'est pas de notre fait.
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chris lo
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Message du 03-07-2012 @ 8:32   Afficher le profil   Envoyer un message privé   Editer le message   Citer le message      Afficher l'adresse IP   Alerter les modérateurs   

icy a écrit

C'est le garage qui s'occupe de faire les plaques en France? J'imagine que t'es pas le seul a avoir ce genre de soucis alors :sic:



pas forcément, mais disons que maintenant, avec la nouvelle réglementation, les garages le proposent systématiquement (sans surcoût) à l'achat d'un véhicule neuf ou occasion

en fait le principal intérêt n'est pas les plaques, c'est surtout la Carte Grise, car ils s'occupent de tout avec la préfecture et toi t'as plus qu'à venir le jour prévu chercher la caisse et basta... quand tu sais la difficulté (en terme d'horaires) et l'attente (sous-effectif) qu'il y a parfois avec l'administration française, c'est un service en Or :D


neo_, n'oublie pas de te rendre à la gendarmerie pour ta convocation :p
et plaide la bonne foi, y'a pas de raison qu'ils t'allument, surtout pour une simple inversion, c'est pas comme si c'était carrément une autre immatriculation et que tu l'avais fait sciemment !

[message édité le 03-07-2012 @ 8:34 Par chris lo]
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Message du 03-07-2012 @ 10:56   Afficher le profil   Envoyer un message privé   Editer le message   Citer le message      Afficher l'adresse IP   Alerter les modérateurs   

Lol non je n oublie pas ca m a travaillé toute la nuit...

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neo_
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Message du 03-07-2012 @ 21:35   Afficher le profil   Envoyer un message privé   Editer le message   Citer le message      Afficher l'adresse IP   Alerter les modérateurs   

bon finalement le gendarme a été super bien, il a bien vu que ce n'était pas volontaire de ma part, j'ai juste eu une amende de 90€ pour plaque non conforme
bien soulagé

merci :)
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geolo
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Message du 03-07-2012 @ 21:45   Afficher le profil   Envoyer un message privé   Editer le message   Citer le message      Afficher l'adresse IP   Alerter les modérateurs   

Dis donc drôle d'histoire!
Sympa les pandores tout de même.
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raouldeux™
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Message du 03-07-2012 @ 22:19   Afficher le profil   Envoyer un message privé   Editer le message   Citer le message      Afficher l'adresse IP   Alerter les modérateurs   

soulagé de n'avoir eu que 90€ ils sont forts ces gendarmes :D

bon ben maintenant moi j'irai la faire bouffer au garagiste cette douloureuse :o

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chris lo
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Message du 03-07-2012 @ 23:24   Afficher le profil   Envoyer un message privé   Editer le message   Citer le message      Afficher l'adresse IP   Alerter les modérateurs   

bravo la gendarmerie... on est donc à - 9 999 999 910 € pour clore le budget de l'Etat

sortez les radars en masse, sinon ça va pas le faire !!! :D
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Message du 03-07-2012 @ 23:43   Afficher le profil   Envoyer un message privé   Editer le message   Citer le message      Afficher l'adresse IP   Alerter les modérateurs   

raouldeux™ a écrit

soulagé de n'avoir eu que 90€ ils sont forts ces gendarmes :D

bon ben maintenant moi j'irai la faire bouffer au garagiste cette douloureuse :o



Lol ben quand on voit se que je risquais au depart 90€ c un moindre mal et pour le garage c est prevu l amende et les nouvelles plaques


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whiteshark
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Message du 04-07-2012 @ 10:25   Afficher le profil   Envoyer un message privé   Editer le message   Citer le message      Afficher l'adresse IP   Alerter les modérateurs   

neo_ a écrit



Lol ben quand on voit se que je risquais au depart 90€ c un moindre mal et pour le garage c est prevu l amende et les nouvelles plaques



Il n'empéche. Je comprends que tu sois soulagé par rapport aux sanctions possible mais cela n'enlève en rien l'erreur faite par ton garage.
D'ailleurs, je ne pense pas que tu aurais eu le même discours si la sanction eu été plus lourde.

Comme Raouldeux, j'irai voir le garage pour qu'il me refasse les plaques et règle l'amende.
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Message du 04-07-2012 @ 10:49   Afficher le profil   Envoyer un message privé   Editer le message   Citer le message      Afficher l'adresse IP   Alerter les modérateurs   

il est difficile de juger le garage responsable en cas d'erreur de ce type, donc à mon avis compliqué de leur demander de régler l'amende à ta place !

comme je l'ai vu précisé sur des forums spécialisés, l'automobiliste a des droits mais aussi des DEVOIRS, dont celui de vérifier par lui même la bonne conformité de son véhicule (incluant les plaques d'immatriculation)

neo_ a parfaitement raison de considérer qu'une amende de 90€ (et une petite tape dans le dos :D ), c'est un moindre mal pour ce qu'il pouvait encourir. A moins de vouloir chercher la merde, moi j'en resterais là aussi ;)
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Koyote
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Message du 04-07-2012 @ 11:19   Site personnel   Afficher le profil   Envoyer un message privé   Editer le message   Citer le message      Afficher l'adresse IP   Alerter les modérateurs   

Ben sans demander le remboursement de l'amende c'est un minimum que le garage refasse les plaques gracieusement, ce qu'ils auraient fait de toutes façons si l'erreur avait été constatée le jour de la livraison...
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Message du 04-07-2012 @ 11:58   Afficher le profil   Envoyer un message privé   Editer le message   Citer le message      Afficher l'adresse IP   Alerter les modérateurs   

effectivement, si on parle seulement de refaire les plaques gracieusement, je suis d'accord ;)
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Message du 04-07-2012 @ 20:17   Afficher le profil   Envoyer un message privé   Editer le message   Citer le message      Afficher l'adresse IP   Alerter les modérateurs   

le garage c'est engagé à prendre en charge le remboursement des plaques que j'ai fais changer immédiatemment pour pouvoir representer mon véhicule conforme ainsi que de me rembourser l'amende donc ca devrait plutôt bien se terminer pour cette histoire :) mais dans la continuité ben j'ai réussi à perdre mon permis (le papier) et aujourd'hui dans mon colis contenant ma commande de 7970 se trouvait un simple casque audio... semaine de merde quoi vivement la fin de semaine :p
merci à tous pour votre soutient ca fait toujours plaisir :)

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Alfy
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Message du 04-07-2012 @ 20:42   Afficher le profil   Envoyer un message privé   Editer le message   Citer le message      Afficher l'adresse IP   Alerter les modérateurs   

Heu tu restes couché maintenant jusqu'à lundi prochain.... :o ;)
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Message du 04-07-2012 @ 22:06   Afficher le profil   Envoyer un message privé   Editer le message   Citer le message      Afficher l'adresse IP   Alerter les modérateurs   

lol ben j'y pense serieusement lol lol semaine de poisse mais bon ce n'est que matériel y'a bien plus grave dans la vie :)
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Message du 05-07-2012 @ 8:22   Afficher le profil   Envoyer un message privé   Editer le message   Citer le message      Afficher l'adresse IP   Alerter les modérateurs   

si tu as perdu ton permis, t'es bon pour retourner voir ton copain au képi :D

Citation

Déclaration de perte

En cas de perte du permis de conduire en France, une déclaration de perte doit être faite au commissariat de police ou à la brigade de gendarmerie. Un récépissé est alors remis au titulaire du permis.

Le récépissé est valable et remplace le permis pendant 2 mois. Durant cette période, un duplicata (un double) du permis de conduire doit être établi en préfecture.



et ensuite pour faire la demande de duplicata :
http://vosdroits.service-public.fr/F1727.xhtml#N1011F

pour la 7970, là je sais pas :amoche:
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Message du 06-07-2012 @ 2:55   Afficher le profil   Envoyer un message privé   Editer le message   Citer le message      Afficher l'adresse IP   Alerter les modérateurs   

Lol demande de duplicata effectuée
Pour la 7970 ben c est en cours avec un poid total du colis de 970g ca montre bien qu il y a un probleme
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